Mentions Légales
Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES : ÉDITION
Ce site, ainsi que toutes les mentions légales et autres contenus sont édités par l’entreprise La Rôtisserie des 4 Saisons.
SARL La Rôtisserie des 4 Saisons
60, Rue Alexis Clairaut
76620 LE HAVRE
+33(0)6 16 27 03 62
contact@rotisseriedes4saisons.fr
Code APE 4781Z – Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés.
SIRET N° 820 451 342 00019
Immatriculée au RCS Le Havre, le 01 juin 2016, sous le N° B 820 451 342
MENTIONS LÉGALES : CONCEPTION & RÉALISATION
Ce site a été conçu par Siegfried Lefez, ASLC Web
ASLC Web, marque de la SARL Kinomaton
51, Rue maréchal Joffre
76600 LE HAVRE
MENTIONS LÉGALES : HÉBERGEMENT
Ce site est hébergé par la marque ASLC Web, de la société Kinomaton, sur ses propres serveurs, chez PlanetHoster.
PLANETHOSTER
TPS : 808598932 RT0001
TVQ : 1220427184 TQ0001
4416 Louis B. Mayer
Laval (Grand Montréal),
Québec H7P 0G1
Canada
Tél FR (Nº Vert): 0 805 080 426
Tél FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com
Bien qu’entreprise canadienne, PlanetHoster dispose de serveurs à Paris, en France. Les serveurs de la société Im’Pulsive sont situés à Paris, en France. Les serveurs sont certifiés SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II, ISO 50001, ISO 27001, ISO 9001, PCI-DSS. Infrastructure validée par l’ICANN.
SERVICE DE RÉCLAMATION
Pour toutes réclamations, veuillez contacter :
Service Réclamation
SARL Rôtisserie des 4 Saisons
60, Rue Alexis Clairaut
76620 Le Havre
+33(0)6 16 27 03 62
contact@rotisseriedes4saisons.fr
Un accusé de réception vous sera envoyé sous 10 jours maximum et une réponse dans un délai maximum de 2 mois.
Conformément à la loi française n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées en 2004 et 2018 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant.
Ce droit peut être exercé en adressant un email à l’adresse : contact@rotisseriedes4saisons.fr, ou un courrier auprès de : Rôtisserie des 4 Saisons – Service Réclamation – 60, Rue Alexis Clairaut – 76620 Le Havre.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROIT D'AUTEUR
La Rôtisserie des 4 Saisons et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, La Rôtisserie des 4 Saisons vous accorde une licence limitée, non exclusive, révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de La Rôtisserie des 4 Saisons. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La Rôtisserie des 4 Saisons ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.
La structure générale du site internet, les textes, les photos, les images et éventuels sons qui présentent la société La Rôtisserie des 4 Saisons et qui composent le portail sont la propriété de La Rôtisserie des 4 Saisons.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la société La Rôtisserie des 4 Saisons. Toutefois, certains logos, visuels et marques, présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.
LIENS HYPERTEXTES & INDICATIONS JURIDIQUES
Ce principe de non-responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.
La Rôtisserie des 4 Saisons peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.
Ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.
PRIX & TARIFS APPLIQUÉS
Il s’agit de prix maximums conseillés ou de prix d’appels. Ces prix peuvent donc varier selon la politique commerciale, le projet, l’acheteur et la volonté de chaque membre commercial de l’équipe La Rôtisserie des 4 Saisons.
En effet, l’internaute est informé que les offres de produits et prix proposés à l’achat et commande via nos plateformes web (site, réseaux sociaux, newsletter, etc.) ne sont applicables que dans la limite de quantité, et durée imposée, inscrit aux côtés de l’offre.
Par ailleurs, les informations communiquées dans les mentions légales et sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société La Rôtisserie des 4 Saisons, ainsi que les membres de son équipe. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Enfin, La Rôtisserie des 4 Saisons ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.